Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT CARRE BAIN CARRELAGE & BAINS FAITES-VOUS DU BIEN!
CANET THIERRY

Numéro de dépôt :
3364522
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
CT CARRE BAIN CARRELAGE & BAINS FAITES-VOUS DU BIEN! de CANET THIERRY

Présentation de la marque CT CARRE BAIN CARRELAGE & BAINS FAITES-VOUS DU BIEN!

Déposée le 7 juin 2005 par CANET THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CT CARRE BAIN CARRELAGE & BAINS FAITES-VOUS DU BIEN! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est CANET THIERRY domicilié(e) VILLA No 4 MORNE L'UNION, BAS DU FORT,97190 GOSIER - 97190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANET THIERRY domicilié(e) VILLA No 4 MORNE L'UNION, BAS DU FORT,97190 GOSIER - 97190 - France.

La marque CT CARRE BAIN CARRELAGE & BAINS FAITES-VOUS DU BIEN! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT CARRE BAIN CARRELAGE & BAINS FAITES-VOUS DU BIEN! est expirée depuis le 7 juin 2015.

CANET THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : FEELGOOD EVASIONS, Créateur de Rêves ! , Discount Carrelage


CANET THIERRY - VILLA No 4 MORNE L'UNION, BAS DU FORT,97190 GOSIER - 97190 - France


CANET THIERRY - VILLA No 4 MORNE L'UNION, BAS DU FORT,97190 GOSIER - 97190 - France


Inscription le 12 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448313 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques : tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.